Sibra Faire du bus un choix naturel
Présentation de la marque Sibra Faire du bus un choix naturel
Déposée le 1 février 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERCOMMUNALE DES BUS DE LA REGION ANNECIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Sibra Faire du bus un choix naturel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Sibra Faire du bus un choix naturel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3478661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sibra Faire du bus un choix naturel arrivera à expiration en date du 1 février 2027.
SOCIETE INTERCOMMUNALE DES BUS DE LA REGION ANNECIENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27
Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2016 n°2631260 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-28