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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société INTECH
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HOPICALM L'ENTENTE A L'HOPITAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOPICALM L'ENTENTE A L'HOPITAL
Société INTECH S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1704804
Date de dépôt :
04/11/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2001
HOPICALM L\'ENTENTE A L\'HOPITAL de Société INTECH

Présentation de la marque HOPICALM L'ENTENTE A L'HOPITAL

Déposée le 4 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société INTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOPICALM L'ENTENTE A L'HOPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société INTECH domicilié(e) Chemin des Fontaines, 84110 VAISON LA ROMAINE - France.

La marque HOPICALM L'ENTENTE A L'HOPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOPICALM L'ENTENTE A L'HOPITAL est expirée depuis le 4 novembre 2001.

Société INTECH a également déposé les autres marques suivantes : CALM


Société INTECH S.A.R.L. - Chemin des Fontaines, 84110 VAISON LA ROMAINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Système électronique d'émission-réception du son de la télévision