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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société INTECH
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CALM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALM
Société INTECH s.a.r.l.

Numéro de dépôt :
93460790
Date de dépôt :
17/03/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2003

Présentation de la marque CALM

Déposée le 17 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société INTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société INTECH domicilié(e) chemin des Fontaines, 84110 VAISON la Romaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 903 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société INTECH Mr JEGOU - France.

La marque CALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALM est expirée depuis le 17 mars 2003.

Société INTECH a également déposé les autres marques suivantes : HOPICALM L'ENTENTE A L'HOPITAL


Société INTECH s.a.r.l. - chemin des Fontaines, 84110 VAISON la Romaine - France - SIREN 379903859


Société INTECH Mr JEGOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Système électronique d'émission-réception du son de la télévision