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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société INOV FERSING
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CANELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANELLE
Société INOV FERSING (SARL)

Numéro de dépôt :
1345984
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1996

Présentation de la marque CANELLE

Déposée le 11 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société INOV FERSING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société INOV FERSING domicilié(e) 44 avenue de Saint-Mandé, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COLLET. - France.

La marque CANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANELLE est expirée depuis le 11 mars 1996.


Société INOV FERSING (SARL) - 44 avenue de Saint-Mandé, 75012 PARIS. - France


Monsieur COLLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

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