Déposée le 16 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société INOTEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OSDOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société INOTEB domicilié(e) rue des deux ponts SAINT-GONNERIE, 56920 NOYAL PONTIVY (dossier no 2059726) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) (dossier no 2059726) - France.
La marque OSDOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société INOTEB Sarl - rue des deux ponts SAINT-GONNERIE, 56920 NOYAL PONTIVY (dossier no 2059726) - France
CABINET LE GUEN & MAILLET - (dossier no 2059726) - France
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 1995 n°2059726 - Publication au BOPI 1995-12-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26
Inscription le 19 février 1998 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°250054 - Publication au BOPI 1998-02-19
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques;désinfectants.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande. Substances alimentaires pour les animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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