Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société INOTEB
/
OSCAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSCAT
Société INOTEB Sarl

Numéro de dépôt :
1377946
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/1996

Présentation de la marque OSCAT

Déposée le 31 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société INOTEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société INOTEB domicilié(e) rue des Deux Ponts, SAINT-GONNERY, 56920 NOYAL-PONTIVY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GUEN. - France.

La marque OSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAT est expirée depuis le 31 octobre 1996.

Société INOTEB a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIM , VETALIM , LUISANCE , VETALIM , OSDOG


Société INOTEB Sarl - rue des Deux Ponts, SAINT-GONNERY, 56920 NOYAL-PONTIVY. - France


LE GUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques;désinfectants.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.