SOCIETE INNOVATRICE EN GASTRONOMIE ALIMENTATION LEGERE Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3374965
Date de dépôt :
02/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2015
Présentation de la marque LA PIZZA DE MANOSQUE
Déposée le 2 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INNOVATRICE EN GASTRONOMIE ALIMENTATION LEGERE à associé unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA PIZZA DE MANOSQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-37 du 16 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INNOVATRICE EN GASTRONOMIE ALIMENTATION LEGERE à associé unique domicilié(e) Saint Maurice - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 414 919 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.
La marque LA PIZZA DE MANOSQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PIZZA DE MANOSQUE est expirée depuis le 2 août 2015.
SOCIETE INNOVATRICE EN GASTRONOMIE ALIMENTATION LEGERE Société par actions simplifiée à associé unique - Saint Maurice - France - SIREN 383414919
Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation). Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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