Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMINOVE
Société INNOVATIONS THERMIQUES SA

Numéro de dépôt :
1657015
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2000

Présentation de la marque THERMINOVE

Déposée le 13 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Société INNOVATIONS THERMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMINOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société INNOVATIONS THERMIQUES domicilié(e) Zone d'Activité de Pré Millet MONBONNOT - ST-MARTIN, 38330 SAINT-ISMIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe LEGROS - France.

La marque THERMINOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMINOVE est expirée depuis le 13 novembre 2000.


Société INNOVATIONS THERMIQUES SA - Zone d'Activité de Pré Millet MONBONNOT - ST-MARTIN, 38330 SAINT-ISMIER - France


Philippe LEGROS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Résistances électriques, appareils électriques de contrôle, appareils électriques de mesure, capteurs de température, échangeurs thermiques, appareils électriques de chauffage, notamment de produits corrosifs, chauffe liquides, chauffe-fer, aérothermes régulateurs de température, travaux d'ingénieurs, recherches techniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.