Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALU.LINE
SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3912770
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/04/2022
ALU.LINE de SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT

Présentation de la marque ALU.LINE

Déposée le 13 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ALU.LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT domicilié(e) 210 route de Gautreau - 85290 - MORTAGNE-SUR-SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 865 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque ALU.LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALU.LINE est expirée depuis le 13 avril 2022.

SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : S , ABRIALU , OPTIMO , MODULO


SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT, société par actions simplifiée - 210 route de Gautreau - 85290 - MORTAGNE-SUR-SEVRE - France - SIREN 422865857


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 21 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651540 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-21

Inscription le 3 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758359 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-03

Claustra, portails, clôtures, pare-vent, pare-vue, cloisons de séparation extérieure, barrières, tous ces produits étant en aluminium.