Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Innovation de Recyclage Textiles et Matériaux Alvéolaires INNORTEX
/
INNORTEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNORTEX
Société Innovation de Recyclage Textiles et Matériaux Alvéolaires INNORTEX, SAS

Numéro de dépôt :
3935693
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
20/07/2022
INNORTEX de Société Innovation de Recyclage Textiles et Matériaux Alvéolaires INNORTEX

Présentation de la marque INNORTEX

Déposée le 20 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Innovation de Recyclage Textiles et Matériaux Alvéolaires INNORTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « INNORTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Innovation de Recyclage Textiles et Matériaux Alvéolaires INNORTEX domicilié(e) 8 Rue Le Nôtre - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 982 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP Avocats, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque INNORTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20 22 27 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNORTEX est expirée depuis le 20 juillet 2022.


Société Innovation de Recyclage Textiles et Matériaux Alvéolaires INNORTEX, SAS - 8 Rue Le Nôtre - 49000 - ANGERS - France - SIREN 751982265


LEXCAP Avocats, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 27 mars 2013 - Changement d'adresse n°597521 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27

Caoutchouc, gutta-percha, gomme ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; mousse polyuréthanne ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; produits en matières plastiques mi-ouvrées, produits en matières plastiques mi-ouvrées à base de mousse polyuréthane ou textiles techniques ; produits en matières plastiques mi-ouvrées à base de mousse polyuréthane, feutre, fibre ou textiles techniques non métalliques destinés au rembourrage de matelas, isolation de meubles, pièces d'ameublement ou des véhicules.

Mousse et feutre pour la construction, géotextiles, panneaux et matériaux de construction non métalliques.

Meubles, matelas, garniture en mousse pour matelas.

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Assemblage ou désassemblage de matériaux ; décontamination de matériaux ; traitement (transformation) et transformation de déchets ; recyclage de produits, matériaux et matières premières ; tri et déchets de matières premières et de récupération [transformation].