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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société INNOGE S.A.M
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PE INDUSTRIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

PE INDUSTRIES
Société INNOGE S.A.M, société anonyme monegasque

Numéro de dépôt :
1563896
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2019
PE INDUSTRIES de Société INNOGE S.A.M

Présentation de la marque PE INDUSTRIES

Déposée le 6 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société INNOGE S.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PE INDUSTRIES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société INNOGE S.A.M domicilié(e) 2 rue du Gabian - 98007 MONACO cedex - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia GIUDICE, Avocat au Barreau de NICE domicilié(e) 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PE INDUSTRIES est expirée depuis le 6 décembre 2019.


Société INNOGE S.A.M, société anonyme monegasque - 2 rue du Gabian - 98007 MONACO cedex - Monaco


Maître Patricia GIUDICE, Avocat au Barreau de NICE - 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1999 n°2158064 - Publication au BOPI 1999-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 30 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280440 - Publication au BOPI 1999-06-30

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2009 n°2425424 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-10

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques