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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société INNOGE PE INDUSTRIES
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INNOGAZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INNOGAZ
Société INNOGE PE INDUSTRIES, Société anonyme monégasque

Numéro de dépôt :
1207471
Date de dépôt :
24/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2022

Présentation de la marque INNOGAZ

Déposée le 24 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) Société INNOGE PE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INNOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société INNOGE PE INDUSTRIES domicilié(e) 2 rue du Gabian, MC 98000 MONACO - Monaco.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia GIUDICE, Avocat au Barreau de NICE domicilié(e) 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France.

La marque INNOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INNOGAZ est expirée depuis le 24 juin 2022.


Société INNOGE PE INDUSTRIES, Société anonyme monégasque - 2 rue du Gabian, MC 98000 MONACO - Monaco


Maître Patricia GIUDICE, Avocat au Barreau de NICE - 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation n°2005339 - Publication au BOPI 1992-34

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2002 n°2222522 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription - Changement de dénomination n°27467 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Inscription le 20 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63176 - Publication au BOPI 1992-05-20

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2012 n°2503235 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-28

Inscription le 16 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745675 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16

Raccords à soudage par fusion avec résistance électrique chauffante, réalisés en thermoplastique, pour les raccords et branchements de tuyaux en plastique, pour la distribution d'eau, de gaz, d'air comprimé et de fluides en général.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.