Déposée le 24 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) Société INJECTOID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PLASTICAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société INJECTOID domicilié(e) Z.I. de la mode, 01580 IZERNORE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 170 270 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMONT André Société INJECTOID - France.
La marque PLASTICAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTICAVE est expirée depuis le 24 janvier 2002.
Société INJECTOID Société Anonyme - Z.I. de la mode, 01580 IZERNORE - France - SIREN 301170270
DUMONT André Société INJECTOID - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Papier, cartonet produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies;papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (a l'exeeption des appareils); matières plastiques pour l'emballage(non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, roseau,jonc, osier, corne, os,ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matièresplastiques.Boissons alcooliques(à l'exception des bières)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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