Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGEMS INFORMATIQUE
SOCIETE INFORMATIQUE DE GESTION, ETUDES MICRO SYSTEMES "SIGEMS" (SA)

Numéro de dépôt :
1661057
Date de dépôt :
12/12/1990
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
12/12/2000
SIGEMS INFORMATIQUE de SOCIETE INFORMATIQUE DE GESTION

Présentation de la marque SIGEMS INFORMATIQUE

Déposée le 12 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INFORMATIQUE DE GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « SIGEMS INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INFORMATIQUE DE GESTION domicilié(e) 15, Rue de la Prune, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France.

La marque SIGEMS INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661057.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGEMS INFORMATIQUE est expirée depuis le 12 décembre 2000.

SOCIETE INFORMATIQUE DE GESTION a également déposé les autres marques suivantes : SIGE SOFT , SIGE-SOFT


SOCIETE INFORMATIQUE DE GESTION, ETUDES MICRO SYSTEMES "SIGEMS" (SA) - 15, Rue de la Prune, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

PROGRAMMES INFORMATIQUES

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.