Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INFOLEC
Société INFOLEC

Numéro de dépôt :
92445111
Date de dépôt :
08/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque INFOLEC

Déposée le 8 décembre 1992 par Société INFOLEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFOLEC »

Le déposant est Société INFOLEC, domicilié(e) 3 avenue Didier Daurat, 31400 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOURNAL SPECIAL DES SOCIETES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42


Société INFOLEC - 3 avenue Didier Daurat, 31400 TOULOUSE - France


JOURNAL SPECIAL DES SOCIETES - France


Inscription le 27 avril 1999 - Rejet total n°276419 - Publication au BOPI 1999-04-27

Inscription le 28 avril 1999 - Rejet total n°276716 - Publication au BOPI 1999-04-28

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.Programmation pour ordinateurs.Assistance, conseil afférents aux produits ou services désignés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.