Déposée le 25 février 1997 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle Transtherm Technologie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OENO SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-15 du 11 avril 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Industrielle Transtherm Technologie domicilié(e) Zone Industrielle - BP 29, 02300 BLERANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 977 632 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Industrielle Transtherm Technologie - France.
La marque OENO SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENO SYSTEM est expirée depuis le 25 février 2007.
S.A. Société Industrielle Transtherm Technologie - Zone Industrielle - BP 29, 02300 BLERANCOURT - France - SIREN 401977632
Société Industrielle Transtherm Technologie - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35
Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15
Appareils de réfrigération, de chauffage, de régulation d'hygrométrie adaptés aux vins. Enceintes climatiques destinées au stockage et/ou conservation et/ou vieillissement et/ou bonification des vins où le contrôle de température et d'hygrométrie sont rigoureux. Entreposage de marchandise. Location d'enceintes et de systèmes liés au classement et entreposage des vins dans des conditions de température, d'hygrométrie, luminosité, vibrations particulières. Restauration - Alimentation. Location d'enceintes et de systèmes particuliers permettant le stockage et/ou la conservation et/ou le vieillissement et/ou la bonification des vins dans des conditions de température, d'hygrométrie, luminosité, vibrations particulières
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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