Marque expirée - Marque en non vigueur

FRENCH RIVIERA
SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE ET MECANIQUE « SIREM », Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3708664
Date de dépôt :
29/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2020

Présentation de la marque FRENCH RIVIERA

Déposée le 29 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE ET MECANIQUE « SIREM » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH RIVIERA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE ET MECANIQUE « SIREM » domicilié(e) Lieudit Le Pilon SAINT MAURICE DE BEYNOST - 01700 - MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 138 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH RIVIERA est expirée depuis le 29 janvier 2020.

SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE ET MECANIQUE « SIREM » a également déposé les autres marques suivantes : SIREM , SIREM , S , AQUA DOLCE


SOCIETE INDUSTRIELLE RADIO ELECTRIQUE ET MECANIQUE « SIREM », Société par actions simplifiée - Lieudit Le Pilon SAINT MAURICE DE BEYNOST - 01700 - MIRIBEL - France - SIREN 351138169


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Spas (bains de jets d'eau sous pression), bains à remous, jacuzzis, baignoires de balnéothérapie.