Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DROUVILLE
SOCIETE INDUSTRIELLE POUR LES MATERIELS D'INCENDIE ET DE SECURITE

Numéro de dépôt :
1326043
Date de dépôt :
08/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2005

Présentation de la marque DROUVILLE

Déposée le 8 octobre 1985 par la société SOCIETE INDUSTRIELLE POUR LES MATERIELS D'INCENDIE ET DE SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DROUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE INDUSTRIELLE POUR LES MATERIELS D'INCENDIE ET DE SECURITE domicilié(e) La Plaine - 689, avenue de Chambe, 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSE (dossier no 2055492) - France et immatriculée sous le numéro RCS 628 201 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2055492) - France.

La marque DROUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DROUVILLE est expirée depuis le 8 octobre 2005.

SOCIETE INDUSTRIELLE POUR LES MATERIELS D'INCENDIE ET DE SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : SATIS


SOCIETE INDUSTRIELLE POUR LES MATERIELS D'INCENDIE ET DE SECURITE - La Plaine - 689, avenue de Chambe, 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSE (dossier no 2055492) - France - SIREN 628201295


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2055492) - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1995 n°2055492 - Publication au BOPI 1995-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Matériels motorisés de défense contre l'incendie, à savoir : motopompes, autopompes, échelles automotrices, fourgons électro-ventilateurs, moto-ventilateurs; échelles remorquables, accessoires d'incendie, véhicules de voirie, notamment : arroseuses, laveuses, camions citernes, remorques de camping.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.