Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES INCOLMATABLES
SOCIETE INDUSTRIELLE POUR L'EQUIPEMENT DES GARAGES PAR ABREVIATION S.I.P.E.G. (S.A.) 27-29 RUE DE LA VICTOIRE 93150 LE BLANC MESNIL.

Numéro de dépôt :
1148123
Date de dépôt :
04/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LES INCOLMATABLES

Déposée le 4 septembre 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE POUR L'EQUIPEMENT DES GARAGES PAR ABREVIATION S.I.P.E.G. 27-29 RUE DE LA VICTOIRE 93150 LE BLANC MESNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES INCOLMATABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE POUR L'EQUIPEMENT DES GARAGES PAR ABREVIATION S.I.P.E.G. 27-29 RUE DE LA VICTOIRE 93150 LE BLANC MESNIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque LES INCOLMATABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES INCOLMATABLES est expirée depuis le 4 septembre 1989.

SOCIETE INDUSTRIELLE POUR L'EQUIPEMENT DES GARAGES PAR ABREVIATION S.I.P.E.G. 27-29 RUE DE LA VICTOIRE 93150 LE BLANC MESNIL a également déposé les autres marques suivantes : SOLARKIT


SOCIETE INDUSTRIELLE POUR L'EQUIPEMENT DES GARAGES PAR ABREVIATION S.I.P.E.G. (S.A.) 27-29 RUE DE LA VICTOIRE 93150 LE BLANC MESNIL. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06

Inscription - Changement d'adresse n°40939 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°6990 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°122059 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°122058 - Publication au BOPI

APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, ELECTRIQUES (Y COMPRIS LA T.S.F.), PHOTOGRAPHIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT;APPAREILS AUTOMATIQUES DECLENCHES PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIECE DE MONNAIE OU D'UN JETON;MACHINES PARLANTES;CAISSES ENREGISTREUSES, MACHINES A CALCULER;APPAREILS EXTINCTEURS. INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, DE REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.