Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YANN
SOCIETE INDUSTRIELLE PLOMB ET PLASTIQUE S.I.P.P. Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1524920
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2009

Présentation de la marque YANN

Déposée le 18 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE PLOMB ET PLASTIQUE S.I.P.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE PLOMB ET PLASTIQUE S.I.P.P domicilié(e) Lieudit Bel Air, Zone Artisanale, La Motte, 22600 LOUDEAC (dossier no 2142238) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 983 551 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2142238) - France.

La marque YANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YANN est expirée depuis le 18 avril 2009.

SOCIETE INDUSTRIELLE PLOMB ET PLASTIQUE S.I.P.P a également déposé les autres marques suivantes : ANNIC


SOCIETE INDUSTRIELLE PLOMB ET PLASTIQUE S.I.P.P. Société à responsabilité limitée - Lieudit Bel Air, Zone Artisanale, La Motte, 22600 LOUDEAC (dossier no 2142238) - France - SIREN 315983551


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2142238) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Renouvellement sans limitation le 14 avril 1999 n°2142238 - Publication au BOPI 1999-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 28 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°423719 - Publication au BOPI 2005-07-28

Inscription le 28 juillet 2005 - Changement de dénomination n°423720 - Publication au BOPI 2005-07-28

Inscription le 30 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380531 - Publication au BOPI 2003-10-30

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