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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE MACONNAISE D'INVENTIONS DE RECHERCHES ET D'EQUIPEMENT - SIMIRE
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APOSTROPH'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APOSTROPH'
SOCIETE INDUSTRIELLE MACONNAISE D'INVENTIONS DE RECHERCHES ET D'EQUIPEMENT - SIMIRE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99781986
Date de dépôt :
16/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2009

Présentation de la marque APOSTROPH'

Déposée le 16 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE MACONNAISE D'INVENTIONS DE RECHERCHES ET D'EQUIPEMENT - SIMIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APOSTROPH' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE MACONNAISE D'INVENTIONS DE RECHERCHES ET D'EQUIPEMENT - SIMIRE domicilié(e) 862, rue des Crays, " Les Noyerats ", 71003 MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 450 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque APOSTROPH' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APOSTROPH' est expirée depuis le 16 mars 2009.


SOCIETE INDUSTRIELLE MACONNAISE D'INVENTIONS DE RECHERCHES ET D'EQUIPEMENT - SIMIRE Société Anonyme - 862, rue des Crays, " Les Noyerats ", 71003 MACON - France - SIREN 685450348


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Meubles, mobilier scolaire.