Déposée le 29 octobre 1987 par la société SOCIETE INDUSTRIELLE LYONNAISE D'ARTICLES METALLIQUES "S.I.L.A.M."
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SILASSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE INDUSTRIELLE LYONNAISE D'ARTICLES METALLIQUES "S.I.L.A.M." domicilié(e) 44 rue Louis, 69003 LYON (dossier no 2098346) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 505 590 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2098346) - France.
La marque SILASSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILASSEMBLE est expirée depuis le 29 octobre 2007.
SOCIETE INDUSTRIELLE LYONNAISE D'ARTICLES METALLIQUES "S.I.L.A.M." a également déposé les autres marques suivantes : LS , BEBE SOFT , FA , SILAM , SILASSEMBLE
SOCIETE INDUSTRIELLE LYONNAISE D'ARTICLES METALLIQUES "S.I.L.A.M." - 44 rue Louis, 69003 LYON (dossier no 2098346) - France - SIREN 954505590
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2098346) - France
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 1997 n°2098346 - Publication au BOPI 1997-09-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13
Un assemblage démontable de menuiserie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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