Déposée le 9 novembre 1977 par SOCIETE INDUSTRIELLE LYONNAISE D'ARTICLES METALLIQUES S.I.L.A.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon),
la marque française « SILASSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE INDUSTRIELLE LYONNAISE D'ARTICLES METALLIQUES S.I.L.A.M., domicilié(e) société anonyme, 62, cours Richard Vitton, LYON 3è - France.
La marque SILASSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SILASSEMBLE est expirée depuis le 9 novembre 1987.
SOCIETE INDUSTRIELLE LYONNAISE D'ARTICLES METALLIQUES S.I.L.A.M a également déposé les autres marques suivantes : LS , BEBE SOFT , FA , SILAM , SILASSEMBLE
SOCIETE INDUSTRIELLE LYONNAISE D'ARTICLES METALLIQUES S.I.L.A.M. - société anonyme, 62, cours Richard Vitton, LYON 3è - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027
Un assemblage démontable de menuiserie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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