Déposée le 16 janvier 1980 par SOCIETE INDUSTRIELLE LYONNAISE D'ARTICLES METALLIQUES S.I.L.A.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon),
la marque française « FA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE INDUSTRIELLE LYONNAISE D'ARTICLES METALLIQUES S.I.L.A.M. domicilié(e) (société anonyme) 62 Cours Vitton 69394 LYON CEDEX 3. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.
La marque FA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FA est expirée depuis le 16 janvier 1990.
SOCIETE INDUSTRIELLE LYONNAISE D'ARTICLES METALLIQUES S.I.L.A.M a également déposé les autres marques suivantes : LS , BEBE SOFT , SILAM , SILASSEMBLE , SILASSEMBLE
SOCIETE INDUSTRIELLE LYONNAISE D'ARTICLES METALLIQUES S.I.L.A.M. - (société anonyme) 62 Cours Vitton 69394 LYON CEDEX 3. - France
Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033
Des loqueteaux magnétiques pour fermeture de portes de couvercles ou tous autres éléments ouvrants.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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