Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEBE SOFT
SOCIETE INDUSTRIELLE LYONNAISE D'ARTICLES METALLIQUES " S.I.L.A.M. " Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99827560
Date de dépôt :
02/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2009

Présentation de la marque BEBE SOFT

Déposée le 2 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LYONNAISE D'ARTICLES METALLIQUES " S.I.L.A.M. " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEBE SOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LYONNAISE D'ARTICLES METALLIQUES " S.I.L.A.M. " domicilié(e) 44 rue Louis, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 505 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque BEBE SOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBE SOFT est expirée depuis le 2 décembre 2009.

SOCIETE INDUSTRIELLE LYONNAISE D'ARTICLES METALLIQUES " S.I.L.A.M. " a également déposé les autres marques suivantes : LS , FA , SILAM , SILASSEMBLE , SILASSEMBLE


SOCIETE INDUSTRIELLE LYONNAISE D'ARTICLES METALLIQUES " S.I.L.A.M. " Société Anonyme - 44 rue Louis, 69003 LYON - France - SIREN 954505590


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Articles de serrurerie et de quincaillerie, charnières, fiches, paumelles, patins, embouts, roulettes. Systèmes d'assemblage de meubles, pattes et équerres, taquets, douilles, crémaillères, tubes de penderies, compas, coulisseaux, supports de meubles, verrous, targettes, porte cadenas, serrures, fermetures, pattes, ferme portes, butées, arrêts, loqueteaux, attaches, punaises, galets, guides, rails, patins, poignées, portes à coulisse. Roulettes, roulettes de manutention, roues. Appareils, instruments et dispositifs de sécurité pour enfants, aimants, attaches magnétiques, loqueteaux magnétiques. Serrures (non métalliques), barres de sûreté. Meubles pour enfants, parcs pour bébés, chaises hautes pour enfants. Tapis anti glissants, tapis anti glissants pour baignoires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.