SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE, Société anonyme
Numéro de dépôt :
3255272
Date de dépôt :
05/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/10/2023
Présentation de la marque RAFFERMINE
Déposée le 5 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « RAFFERMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE domicilié(e) Madrias - 19130 - OBJAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 496 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque RAFFERMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE, Société anonyme - Madrias - 19130 - OBJAT - France - SIREN 330496043
AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de nature juridique n°486418 - Publication au BOPI 2008-12-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2540910 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Matières premières destinées à la fabrication de préparations cosmétiques, à savoir : matières brutes, adjuvants et matières actives à base de concentrés de substances naturelles concentrées et de substances naturelles hautement concentrées ; préparations enzymatiques et enzymes destinées à la fabrication de préparations cosmétiques. Articles cosmétiques, à savoir : produits cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins du corps et de beauté ; produits de bronzage et de protection solaire à usage cosmétique ; crèmes, gels, huiles et lotions de protection solaire et de bronzage à usage cosmétique ; laits, crèmes, lotions, gels, poudres et huiles à usage cosmétique ; produits de soin pour le traitement du corps, de la peau, du visage ou des cheveux à usage cosmétique ; concentrés cosmétiques pour la peau ; huiles essentielles à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations non médicinales à appliquer pour le traitement et le soin des cheveux, du cuir chevelu, de la peau et des ongles ; produits cosmétiques pour tonifier le corps ; bases pour parfum de fleurs ; déodorants cosmétiques ; produits de parfumerie. Produits dermatologies ; substances dermatologiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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