SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE (SILAB) Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3329103
Date de dépôt :
10/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/12/2014
Présentation de la marque HELIOMODULINE
Déposée le 10 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE (SILAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « HELIOMODULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE (SILAB domicilié(e) Madrias,19130 OBJAT - 19130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 496 043 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France.
La marque HELIOMODULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE (SILAB) Société Anonyme - Madrias,19130 OBJAT - 19130 - France - SIREN 330496043
Société AQUINOV - 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France
Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de nature juridique n°486418 - Publication au BOPI 2008-12-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Matières premières destinées à la fabrication de préparations cosmétiques, à savoir : matières brutes, adjuvants et matières actives à base de concentrés de substances naturelles concentrées et de substances naturelles hautement concentrées ; préparations enzymatiques et enzymes destinées à la fabrication de préparations cosmétiques. Articles cosmétiques, à savoir : produits cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins du corps et de beauté ; produits de bronzage et de protection solaire à usage cosmétique ; crèmes, gels, huiles et lotions de protection solaire et de bronzage à usage cosmétique ; laits, crèmes, lotions, gels, poudres et huiles à usage cosmétique ; produits de soin pour le traitement du corps, de la peau, du visage ou des cheveux à usage cosmétique ; concentrés cosmétiques pour la peau ; huiles essentielles à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations non médicinales à appliquer pour le traitement et le soin des cheveux, du cuir chevelu, de la peau et des ongles ; produits cosmétiques pour tonifier le corps ; bases pour parfum de fleurs ; déodorants cosmétiques ; produits de parfumerie. Produits dermatologiques ; substances dermatologiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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