SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE, Société anonyme
Numéro de dépôt :
3265700
Date de dépôt :
26/12/2003
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
26/12/2023
Présentation de la marque ELASTONYL
Déposée le 26 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE),
la marque française « ELASTONYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE domicilié(e) MADRIAS - 19130 - OBJAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 496 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque ELASTONYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE, Société anonyme - MADRIAS - 19130 - OBJAT - France - SIREN 330496043
AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12
Inscription le 15 décembre 2005 - renonciation partielle n°424482 - Publication au BOPI 2005-12-15
Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de nature juridique n°486418 - Publication au BOPI 2008-12-01
Inscription le 22 février 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°428752 - Publication au BOPI 2006-02-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Renouvellement avec limitation le 10 décembre 2013 n°2545772 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2013-12-10
Matières premières destinées à la fabrication de préparations cosmétiques, à savoir : matières brutes, adjuvants et matières actives à base de concentrés de substances naturelles concentrées et de substances naturelles hautement concentrées ; préparations enzymatiques et enzymes destinées à la fabrication de préparations cosmétiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
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