SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE (SILAB) Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3323095
Date de dépôt :
09/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/11/2014
Présentation de la marque AQUAPHYLINE
Déposée le 9 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE (SILAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « AQUAPHYLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE (SILAB domicilié(e) Madrias,19130 OBJAT - 19130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 496 043 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France.
La marque AQUAPHYLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE (SILAB) Société Anonyme - Madrias,19130 OBJAT - 19130 - France - SIREN 330496043
Société AQUINOV - 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15
Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de nature juridique n°486418 - Publication au BOPI 2008-12-01
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Inscription le 7 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°557352 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07
Matières premières destinées à la fabrication de préparations cosmétiques, à savoir : matières brutes, adjuvants et matières actives à base de concentrés de substances naturelles concentrées et de substances naturelles hautement concentrées ; préparations enzymatiques et enzymes destinées à la fabrication de préparations cosmétiques. Produits dermatologiques ; substances dermatologiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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