LA MAISON DU PAIN FRANCAIS
Présentation de la marque LA MAISON DU PAIN FRANCAIS
Déposée le 1 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle Lesaffre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DU PAIN FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA MAISON DU PAIN FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA MAISON DU PAIN FRANCAIS arrivera à expiration en date du 1 mars 2028.
Société Industrielle Lesaffre a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2007 n°2358350 - Publication au BOPI 2007-12-17
Inscription le 12 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247885 - Publication au BOPI 1998-01-12
Renouvellement sans limitation n°2103999 - Publication au BOPI 1998-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31
Renouvellement sans limitation le 12 février 2018 n°2672112 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-12