Déposée par voie électronique le 7 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LESAFFRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DCL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LESAFFRE domicilié(e) 137 RUE GABRIEL PERI - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 069 047 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque DCL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE LESAFFRE, SOCIETE ANONYME - 137 RUE GABRIEL PERI - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 349069047
CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Améliorant de panification ; Enzymes destinées à l'industrie de la boulangerie ; Améliorants de la pâte ; Exhausteurs de goût pour produits alimentaires ; Additifs (chimiques) pour fermentation ; Enzymes destinées à la fermentation ;
Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, extraits de levure, améliorants de panification ; poudre pour faire lever ; sel ; levain, ferments pour pâte, arômes et préparations aromatiques à usage alimentaire ; mélanges pour faire des produits de boulangerie ; mélanges de boulangerie (mélanges à panifier prêts à l'emploi) ; préparation à base de levure pour pain, viennoiserie et pâte à pizza.
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