CROUSTILIS
Présentation de la marque CROUSTILIS
Déposée le 17 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LESAFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROUSTILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CROUSTILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROUSTILIS est expirée depuis le 17 septembre 2023.
SOCIETE INDUSTRIELLE LESAFFRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23
Inscription le 4 mars 1999 - Changement de nature juridique n°273222 - Publication au BOPI 1999-03-04
Inscription le 19 avril 1999 - Changement de nature juridique n°275994 - Publication au BOPI 1999-04-19
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2003 n°2240828 - Publication au BOPI 2003-04-10
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2013 n°2536529 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-31