Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEFCA
SOCIETE INDUSTRIELLE LE MARAIS S L I M (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1300766
Date de dépôt :
28/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1995

Présentation de la marque TEFCA

Déposée le 28 février 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LE MARAIS S L I M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEFCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LE MARAIS S L I M domicilié(e) 19, rue de Roucy, 02150 SISSONNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque TEFCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEFCA est expirée depuis le 28 février 1995.


SOCIETE INDUSTRIELLE LE MARAIS S L I M (société anonyme) - 19, rue de Roucy, 02150 SISSONNE. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.