Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RURALIES
SOCIETE INDUSTRIELLE LANSALOT société anonyme

Numéro de dépôt :
94528526
Date de dépôt :
11/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2004

Présentation de la marque LES RURALIES

Déposée le 11 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LANSALOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RURALIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LANSALOT domicilié(e) 64190 NAVARRENX - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 845 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque LES RURALIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528526.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RURALIES est expirée depuis le 11 juillet 2004.

SOCIETE INDUSTRIELLE LANSALOT a également déposé les autres marques suivantes : LES REGIONALES , CHENE DE NAVARRE , FORCOLA


SOCIETE INDUSTRIELLE LANSALOT société anonyme - 64190 NAVARRENX - France - SIREN 311845473


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

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