Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES REGIONALES
SOCIETE INDUSTRIELLE LANSALOT société anonyme

Numéro de dépôt :
1683460
Date de dépôt :
26/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2001

Présentation de la marque LES REGIONALES

Déposée le 26 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LANSALOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES REGIONALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LANSALOT domicilié(e) 64190 NAVARRENX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque LES REGIONALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES REGIONALES est expirée depuis le 26 juillet 2001.

SOCIETE INDUSTRIELLE LANSALOT a également déposé les autres marques suivantes : CHENE DE NAVARRE , FORCOLA , LES RURALIES


SOCIETE INDUSTRIELLE LANSALOT société anonyme - 64190 NAVARRENX - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques