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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LANSALOT
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CHENE DE NAVARRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHENE DE NAVARRE
SOCIETE INDUSTRIELLE LANSALOT société anonyme

Numéro de dépôt :
94549563
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2004

Présentation de la marque CHENE DE NAVARRE

Déposée le 16 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LANSALOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHENE DE NAVARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE LANSALOT domicilié(e) 64190 NAVARRENX - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 845 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque CHENE DE NAVARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549563.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHENE DE NAVARRE est expirée depuis le 16 décembre 2004.

SOCIETE INDUSTRIELLE LANSALOT a également déposé les autres marques suivantes : LES REGIONALES , FORCOLA , LES RURALIES


SOCIETE INDUSTRIELLE LANSALOT société anonyme - 64190 NAVARRENX - France - SIREN 311845473


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

- Meubles en chêne massif de Navarre à l'exception des articles de literie tels que matelas, sommiers