Déposée le 20 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle LA CHAIGNAUD SILAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « .ASEPTISS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-31 du 1 août 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Industrielle LA CHAIGNAUD SILAC domicilié(e) 16110 LA ROCHEFOUCAULD - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 568 454 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILAC Jacques BAUDONNEL - France.
La marque .ASEPTISS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque .ASEPTISS. est expirée depuis le 20 juin 2007.
Société Industrielle LA CHAIGNAUD SILAC a également déposé les autres marques suivantes : .ASEPTECH.
Société Industrielle LA CHAIGNAUD SILAC S.A - 16110 LA ROCHEFOUCAULD - France - SIREN 320568454
SILAC Jacques BAUDONNEL - France
Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312381 - Publication au BOPI 2000-12-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
. Véhicules, appareils ou moyens de locomotion et matériaux textiles destinés à leur construction à savoir . Voiles, tissus, tricots, non tissés; matériaux textiles et complémentaires issus d'un même polymère (par exemple: polychlorure de vinyl) destinés à la confection de pantoufles, articles chaussants, chaussures d'intérieur. . Fils de même nature à usage textile . Etoffes sous toutes ses présentations ou produits transformés ou non . Vêtements, chaussures, pantoufles, articles chaussants composés de matériaux de même polymère et particulièrement celui proche du corps ayant des fonctions particulières (par exemple: antibactéries, antiodeurs)
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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