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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle L.A. CHAIGNAUD - S.I.L.A.C
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SOBAKA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOBAKA
Société Industrielle L.A. CHAIGNAUD - S.I.L.A.C. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1704330
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1999
SOBAKA de Société Industrielle L.A. CHAIGNAUD - S.I.L.A.C

Présentation de la marque SOBAKA

Déposée le 27 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle L.A. CHAIGNAUD - S.I.L.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOBAKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Industrielle L.A. CHAIGNAUD - S.I.L.A.C domicilié(e) 16110 LA ROCHEFOUCAULD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BAUER - France.

La marque SOBAKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704330.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOBAKA est expirée depuis le 27 juillet 1999.


Société Industrielle L.A. CHAIGNAUD - S.I.L.A.C. (S.A.) - 16110 LA ROCHEFOUCAULD - France


Monsieur BAUER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Molleton double face 100 % polyester