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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle et Forestière d'Etudes et de Réalisations (S I F E R
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MULE MECANIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULE MECANIQUE
Société Industrielle et Forestière d'Etudes et de Réalisations (S I F E R) (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1402418
Date de dépôt :
08/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/1997

Présentation de la marque MULE MECANIQUE

Déposée le 8 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle et Forestière d'Etudes et de Réalisations (S I F E R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MULE MECANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Industrielle et Forestière d'Etudes et de Réalisations (S I F E R domicilié(e) 77830 ECHOUBOULAINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque MULE MECANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULE MECANIQUE est expirée depuis le 8 avril 1997.


Société Industrielle et Forestière d'Etudes et de Réalisations (S I F E R) (Société Anonyme) - 77830 ECHOUBOULAINS. - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Machines et machines-outils;instruments agricoles et forestiers, y compris accouplements pour outillages; véhicules auto-moteurs ou tractés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.