Déposée par voie électronique le 25 mai 2018 par SOCIETE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE DE LORRAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FOOD PLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-24 du 15 juin 2018.
Le déposant est SOCIETE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE DE LORRAINE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 88510 - ELOYES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame AURELIE GUETIN domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.
La marque FOOD PLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE DE LORRAINE - ZONE INDUSTRIELLE - 88510 - ELOYES - France
NOVAGRAAF FRANCE, Madame AURELIE GUETIN - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France
Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43
Inscription le 28 janvier 2019 - Retrait partiel n°746803 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28
Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ;
Porte-clés fantaisie, porte-clés et chaînettes pour clés et leurs breloques ;
Produits de l'imprimerie; publications, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, prospectus, imprimés, affiches, brochures, catalogues, livres d'activités, livres d'images, albums; photographies; documentation sur support papier et tous supports de papier et de carton; cartes, cartes de Noël; autocollants; dessins; illustrations ;
Sacs de voyage, sacs de courses en matières textiles, sacs en tissu, bagages, malles et valises, porte-monnaie, porte-cartes, sacs à dos, parapluies, trousses de voyage (maroquinerie) ;
Services (vaisselle), assiette, verres, saladiers, bouteilles réfrigérantes, bouteilles isolantes, gourdes, services à épices, plats, poivriers, salières, spatules (ustensiles de cuisine), tire bouchon, boîtes de conservation à savoir récipients pour la conservation des aliments, glacières non électriques, sacs isothermes, saladiers, cache-pot non en papier, tasses, bols, bonbonnières, vases ;
Linge de table (non en papier), nappes non en papier, tapis de table non en papier, serviettes de table en matières textiles, torchon [chiffon] ;
Vêtements, polos, t-shirts, tabliers ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; plats préparés ou cuisinés frais, surgelés ou en conserve à base de viande, poisson, volaille et gibier, légumes ; extrait de viande ; fruit et légumes conservés, séchés et cuits ; salades de fruits, salades de légumes, oeufs ; lait et produits laitiers, huile et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; tous ces produits pouvant être surgelés ;
Riz, tapioca, sagou, sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ; épices ; farine et préparations faites de céréales, pain, pain d'épices, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; crèmes glacées, desserts glacés ; sorbets, yaourts glacés, bûches glacées ; entremets glacés ; sandwiches, pizzas ; feuilletés, roulés, croque-monsieur, tartes salées et sucrées, tartines, crêpes (alimentation), galettes ; nouilles, pâtes alimentaires ; semoule ; plats cuisinés à base de pâtes alimentaires, de riz, de céréales ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; quiches ; tous ces produits pouvant être surgelés ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; jus de légumes ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
Publicité ; distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; études de marché ; sondage d'opinion ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation et aide pour la direction des affaires ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; service de comparaison des prix ; émission de cartes de fidélité, émission de bons d'achat ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; traitement administratif de commandes d'achat ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à distance de tous les produits suivants : couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), produits de l'imprimerie, sacs, bagages, ustensiles non électriques et récipients pour le ménage ou la cuisine, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle, vases, bougeoirs, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), cafetières non électriques, linge de maison, tabliers, produits alimentaires surgelés ou non surgelés, boisons alcooliques, boissons non alcooliques ; présentation et regroupement de produits au profit de tiers (à l'exception de leur transport) sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de media électronique de télécommunication les produits suivants : couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), produits de l'imprimerie, sacs, bagages, ustensiles non électriques et récipients pour le ménage ou la cuisine, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle, vases, bougeoirs, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), cafetières non électriques, linge de maison, tabliers, produits alimentaires surgelés ou non surgelés, boisons alcooliques, boissons non alcooliques; aucun des services précités n’étant en relation avec les services de certification dans le domaine de l’agriculture, l’aquaculture, la sylviculture, l’alimentation animale et l’élevage d’animaux ;
Services de cartes de crédit et de cartes de fidélité ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ; services de cartes à usage financier, procurant des avantages financiers sous forme de réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des montants des achats effectués ; affaires immobilières ; promotion immobilière à savoir service d’agence immobilière ; gérance de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; estimations immobilières ; location de bureaux (immobilier), location de magasins, location de locaux à usage commercial ; gestion immobilière d'immeubles, de locaux à usage commercial, de centres de congrès et d'expositions et locaux annexes ; courtage en biens immobiliers ;
Constructions d'édifices permanents, d'immeubles, de locaux à usage commercial et de centres commerciaux ; supervision (direction) de travaux de construction ;
Services d'édition de magazines, de lettres d'information, de revues, de textes; services de publication y compris électronique de magazines, de lettres d'information, de revues, de textes; organisation de concours (éducation ou divertissement); aucun des services précités n’étant en relation avec les services de certification dans le domaine de l’agriculture, l’aquaculture, la sylviculture, l’alimentation animale et l’élevage d’animaux ;
Services de restauration ; services de traiteurs ; services de bar ; services de fourniture d'aliments et de boissons à savoir : services de restaurants, cafétérias, et plats à emporter (préparation de repas).
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