Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SIN@PSE
SOCIETE INDUSTRIELLE ET DE NEGOCE APPLIQEE A LA PROTECTION ET AUX SYSTEMES D'ENGINEERING - Société Anonyme SIN@PSE
Numéro de dépôt :
3107848
Date de dépôt :
19/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SIN@PSE
Déposée le 19 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET DE NEGOCE APPLIQEE A LA PROTECTION ET AUX SYSTEMES D'ENGINEERING SIN@PSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIN@PSE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET DE NEGOCE APPLIQEE A LA PROTECTION ET AUX SYSTEMES D'ENGINEERING SIN@PSE domicilié(e) 1 Mail Gay Lussac, 95015 Neuville sur Oise - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 863 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Perspectives - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE ET DE NEGOCE APPLIQEE A LA PROTECTION ET AUX SYSTEMES D'ENGINEERING - Société Anonyme SIN@PSE - 1 Mail Gay Lussac, 95015 Neuville sur Oise - France - SIREN 433863909
Groupe Perspectives - France
Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet total n°354951 - Publication au BOPI 2002-09-24
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Activités industrielle de négoce appliquée à la protection et aux systèmes d'engineering. Distribution et Installation de systèmes et produits : De télégestion d'équipements publics et privés, De protection de l'environnement, De systèmes pyrotechniques, mécaniques, chimiques, thermiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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