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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle et de Négoce Appliquée à la Protection et aux Systèmes d'Engineering SIN@PSE
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SIN@PSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIN@PSE
Société Industrielle et de Négoce Appliquée à la Protection et aux Systèmes d'Engineering Société Anonyme SIN@PSE

Numéro de dépôt :
3158996
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2012
SIN@PSE de Société Industrielle et de Négoce Appliquée à la Protection et aux Systèmes d\'Engineering SIN@PSE

Présentation de la marque SIN@PSE

Déposée le 8 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle et de Négoce Appliquée à la Protection et aux Systèmes d'Engineering SIN@PSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIN@PSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Industrielle et de Négoce Appliquée à la Protection et aux Systèmes d'Engineering SIN@PSE domicilié(e) 1 Mail Gay Lussac,95015 Neuville sur Oise - 95015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 863 909 001 9 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINAPSE (Mr Pouthas Gilbert) domicilié(e) 1A Rue Gustave Laurent,51100 Reims - 51100 - France.

La marque SIN@PSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIN@PSE est expirée depuis le 8 avril 2012.


Société Industrielle et de Négoce Appliquée à la Protection et aux Systèmes d'Engineering Société Anonyme SIN@PSE - 1 Mail Gay Lussac,95015 Neuville sur Oise - 95015 - France - SIREN 4338639090019


SINAPSE (Mr Pouthas Gilbert) - 1A Rue Gustave Laurent,51100 Reims - 51100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Appareils de télégestion d'équipements publics et privés (appareils équipé d'émetteur/récepteur d'informations qui sont en lien avec un central informatique) permettant de télégérer l'éclairage public et privé, qui permet d'effectuer du télérelevage de compteurs divers (eau, gaz, électricité...) , de relever des messages émanant d'usagers en danger (personne âgée ou handicapée reliée au réseau par un badge) , de relever toutes informations circulant sur le réseau informatique et électrique, de recevoir des informations en provenances d'usagers par ce même réseau. Appareils de protection de l'environnement (produit permettant de canaliser les effluents liquides, fumées, toxiques) . Systèmes pyrotechniques, mécaniques, chimiques, thermiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.