Marque expirée - Marque en non vigueur

Sinergy' Com
Société Industrielle et Commerciale en Génie – SINERGIE, SARL

Numéro de dépôt :
99803901
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2019

Présentation de la marque Sinergy' Com

Déposée le 16 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Industrielle et Commerciale en Génie – SINERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sinergy' Com »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Industrielle et Commerciale en Génie – SINERGIE domicilié(e) 2 Chemin de la Serre - 31450 - BELBERAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 058 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINERGIE, sarl, A l'attention de M. Alain FAISANDIER, Gérant domicilié(e) 2 Chemin de la Serre - 31450 - BELBERAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sinergy' Com est expirée depuis le 16 juillet 2019.

Société Industrielle et Commerciale en Génie – SINERGIE a également déposé les autres marques suivantes : I - BUS , MAP SYSTEME , MAP système


Société Industrielle et Commerciale en Génie – SINERGIE, SARL - 2 Chemin de la Serre - 31450 - BELBERAUD - France - SIREN 408058592


SINERGIE, sarl, A l'attention de M. Alain FAISANDIER, Gérant - 2 Chemin de la Serre - 31450 - BELBERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement avec limitation le 15 juillet 2009 n°2412951 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-07-15

Instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques optiques numériques ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Papier, carton ; sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en papier, carton ou matières plastiques ; supports pour la publicité ou les informations en papier, carton ou matières plastiques ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; travaux de bureau ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Enseignement, formation ; divertissement ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; production de films ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.