Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I - BUS
Société Industrielle et Commerciale en Génie SINERGIE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99803902
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2009

Présentation de la marque I - BUS

Déposée le 16 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Industrielle et Commerciale en Génie SINERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I - BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Industrielle et Commerciale en Génie SINERGIE domicilié(e) chemin de la Serre, 31450 BELBERAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 058 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Faisandier SINERGIE sarl - France.

La marque I - BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I - BUS est expirée depuis le 16 juillet 2009.

Société Industrielle et Commerciale en Génie SINERGIE a également déposé les autres marques suivantes : MAP SYSTEME , Sinergy' Com , MAP système


Société Industrielle et Commerciale en Génie SINERGIE (S.A.R.L.) - chemin de la Serre, 31450 BELBERAUD - France - SIREN 408058592


Alain Faisandier SINERGIE sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Véhicules terrestres équipés d'informatique pour promouvoir et enseigner les nouvelles technologies de l'information et de la communication. Papier, carton ; sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en papier, carton ou matières plastiques ; affiches et supports pour la publicité ou les informations en papier, carton ou matières plastiques ; Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements de type T-shirts, pulls, casquettes. Enseignement, formation ; divertissement ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; production de films ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.