Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU SUD-LOIRE
/
TENDRE LIMOUSINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENDRE LIMOUSINE
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU SUD-LOIRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
95592898
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2005

Présentation de la marque TENDRE LIMOUSINE

Déposée le 16 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU SUD-LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TENDRE LIMOUSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU SUD-LOIRE domicilié(e) ZA des Ajoncs Route de Cholet, 85000 LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCOPA SUD-LOIRE Ets Celles-sur-Belle - France.

La marque TENDRE LIMOUSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENDRE LIMOUSINE est expirée depuis le 16 octobre 2005.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU SUD-LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : VBL LES VIANDES BOUCHERES DU LIMOUSIN


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU SUD-LOIRE (S.A.) - ZA des Ajoncs Route de Cholet, 85000 LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 775709314


SOCOPA SUD-LOIRE Ets Celles-sur-Belle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Viande