Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRECAMOD
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1334088
Date de dépôt :
09/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1995

Présentation de la marque TRECAMOD

Déposée le 9 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRECAMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA domicilié(e) 8, rue de la Machine, 78430 LOUVECIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOIVIN - France.

La marque TRECAMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRECAMOD est expirée depuis le 9 décembre 1995.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA a également déposé les autres marques suivantes : SUPER PULLMAN SELECTION , VALEUR OR , FORUM , L'UNIVERSEL , NUITS DE PARIS , TRECLATEX , LIT ORSEC , PRADO , FLAT SPRING , ANTIBES


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA, Société Anonyme - 8, rue de la Machine, 78430 LOUVECIENNES - France


CABINET BOIVIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Lits, canapés, accotoirs, matelas et coussins à ressorts ou autres, sommiers et tous articles de literie, sièges en tous genres.