Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPRING MOUSSE
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1550414
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/1999

Présentation de la marque SPRING MOUSSE

Déposée le 12 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPRING MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA domicilié(e) 8, rue de la Machine, 78430 LOUVECIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN - France.

La marque SPRING MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA a également déposé les autres marques suivantes : SUPER PULLMAN SELECTION , VALEUR OR , FORUM , L'UNIVERSEL , NUITS DE PARIS , TRECLATEX , LIT ORSEC , PRADO , FLAT SPRING , ANTIBES


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA, Société Anonyme - 8, rue de la Machine, 78430 LOUVECIENNES - France


Claude BOIVIN - France


Inscription le 14 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°177440 - Publication au BOPI 1994-10-14

Meubles, lits et accessoires de lits (à l'exception du linge), matelas et coussins, à ressorts en particulier, sièges en tous genres