Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLIVAL
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1597008
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2000

Présentation de la marque SOLIVAL

Déposée le 13 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA domicilié(e) 8, rue de la Machine, 78430 LOUVECIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN - France.

La marque SOLIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIVAL est expirée depuis le 13 juin 2000.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA a également déposé les autres marques suivantes : SUPER PULLMAN SELECTION , VALEUR OR , FORUM , L'UNIVERSEL , NUITS DE PARIS , TRECLATEX , LIT ORSEC , PRADO , FLAT SPRING , ANTIBES


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA, Société Anonyme - 8, rue de la Machine, 78430 LOUVECIENNES - France


Claude BOIVIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Matelas et coussins à ressorts, sièges en tous genres et tous articles de literie (à l'exception du linge) tels que des sommiers en tous genres