Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT MORITZ
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1213488
Date de dépôt :
21/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/1992

Présentation de la marque SAINT MORITZ

Déposée le 21 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT MORITZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA domicilié(e) 8, rue de la Machine, 78430 LOUVECIENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOIVIN - France.

La marque SAINT MORITZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT MORITZ est expirée depuis le 21 septembre 1992.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA a également déposé les autres marques suivantes : SUPER PULLMAN SELECTION , VALEUR OR , FORUM , L'UNIVERSEL , NUITS DE PARIS , TRECLATEX , LIT ORSEC , PRADO , FLAT SPRING , ANTIBES


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA (Société Anonyme) - 8, rue de la Machine, 78430 LOUVECIENNES. - France


CABINET BOIVIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Matelas et coussins en tous genres, sièges en tous genres, articles de literie, tels que des sommiers en tous genres.