Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRET A DORMIR
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA, Société Anonyme, 8, rue de la Machine, 78430 LOUVECIENNES.

Numéro de dépôt :
1277928
Date de dépôt :
04/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1994

Présentation de la marque PRET A DORMIR

Déposée le 4 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRET A DORMIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOIVIN - France.

La marque PRET A DORMIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRET A DORMIR est expirée depuis le 4 juillet 1994.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA a également déposé les autres marques suivantes : SUPER PULLMAN SELECTION , VALEUR OR , FORUM , L'UNIVERSEL , NUITS DE PARIS , TRECLATEX , LIT ORSEC , PRADO , FLAT SPRING , ANTIBES


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU GROUPE TRECA, Société Anonyme, 8, rue de la Machine, 78430 LOUVECIENNES. - France


CABINET BOIVIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Tous articles de literie, matelas, sommiers, accotoirs, draps, housses oreillers, traversins, coussins à ressorts, coussins d'automobiles, ressorts pour literie, ameublement, sièges.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.